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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CHASSAGNAC
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LES SAISONNIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAISONNIERES
ETS CHASSAGNAC S.A.

Numéro de dépôt :
1688439
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/08/2001
LES SAISONNIERES de ETS CHASSAGNAC

Présentation de la marque LES SAISONNIERES

Déposée le 8 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ETS CHASSAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LES SAISONNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHASSAGNAC domicilié(e) Rue Michel Carola, 66270 LE SOLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert CHASSAGNAC - France.

La marque LES SAISONNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAISONNIERES est expirée depuis le 8 août 2001.

ETS CHASSAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CHASSA , LE SOLEIL D'OR


ETS CHASSAGNAC S.A. - Rue Michel Carola, 66270 LE SOLER - France


Robert CHASSAGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Fruits et légumes cuits sous vide, sous forme de conditionnement dit: de 5eme GAMME.Fruits et légumes conservés, conserves. Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.